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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FENIXFALT
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MODIFALT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODIFALT
FENIXFALT , SAS

Numéro de dépôt :
3769163
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
MODIFALT de FENIXFALT

Présentation de la marque MODIFALT

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FENIXFALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODIFALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FENIXFALT domicilié(e) Impasse Chinanou Avenue du corps franc Pommiès 64270 SALIES de BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 288 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENIXFALT domicilié(e) Impasse Chinanou Avenue du corps franc Pommiès 64270 SALIES de BEARN - France.

La marque MODIFALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODIFALT est expirée depuis le 24 septembre 2020.

FENIXFALT a également déposé les autres marques suivantes : REGEFALT , REGEMOD , REGEMAC , GRANUREG , FENIX FALT , SUPERFEN , REGEDREN


FENIXFALT , SAS - Impasse Chinanou Avenue du corps franc Pommiès 64270 SALIES de BEARN - France - SIREN 515288009


FENIXFALT - Impasse Chinanou Avenue du corps franc Pommiès 64270 SALIES de BEARN - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.